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Marques déposées par monsieur Vianney D'ALANCON
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10 ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10 ROYALE
M. Vianney D'ALANCON

Numéro de dépôt :
3879927
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
10 ROYALE de Vianney D\'ALANCON

Présentation de la marque 10 ROYALE

Déposée le 7 décembre 2011 par monsieur Vianney D'ALANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 10 ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Vianney D'ALANCON domicilié(e) 72 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque 10 ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 ROYALE est expirée depuis le 7 décembre 2021.


M. Vianney D'ALANCON - 72 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.