Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur VIANNEY BOSSUT
/
OTAWA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OTAWA
Monsieur VIANNEY BOSSUT

Numéro de dépôt :
4499010
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
OTAWA de VIANNEY BOSSUT

Présentation de la marque OTAWA

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par monsieur VIANNEY BOSSUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OTAWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur VIANNEY BOSSUT domicilié(e) 33 rue de Reckem - 59960 - Neuville-en-Ferrain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVAXE, Monsieur VIANNEY BOSSUT domicilié(e) 33 RUE DE RECKEM - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France.

La marque OTAWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTAWA arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.


Monsieur VIANNEY BOSSUT - 33 rue de Reckem - 59960 - Neuville-en-Ferrain - France


INNOVAXE, Monsieur VIANNEY BOSSUT - 33 RUE DE RECKEM - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.