Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MEDAILLE DU PATRIMOINE
Monsieur Vianney AUDEMARD d’ALANÇON

Numéro de dépôt :
4541459
Date de dépôt :
08/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2029
LA MEDAILLE DU PATRIMOINE de Vianney AUDEMARD d’ALANÇON

Présentation de la marque LA MEDAILLE DU PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par monsieur Vianney AUDEMARD d’ALANÇON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MEDAILLE DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Vianney AUDEMARD d’ALANÇON domicilié(e) Forteresse de Saint Vidal - 43320 - SAINT VIDAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame JARGUEL BEATRICE domicilié(e) 11 QUAI ANDRE LASSAGNE - 69001 - LYON - France.

La marque LA MEDAILLE DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEDAILLE DU PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.


Monsieur Vianney AUDEMARD d’ALANÇON - Forteresse de Saint Vidal - 43320 - SAINT VIDAL - France


Madame JARGUEL BEATRICE - 11 QUAI ANDRE LASSAGNE - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Matériel pour artistes ; dessins ;

Matériaux de construction non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.