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Marques déposées par monsieur VIANET Pascal
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CHÂTEAU DE PALVIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE PALVIE
M. VIANET Pascal

Numéro de dépôt :
99818995
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2009

Présentation de la marque CHÂTEAU DE PALVIE

Déposée le 21 octobre 1999 par monsieur VIANET Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU DE PALVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est monsieur VIANET Pascal domicilié(e) domicilié " Moulis ", 81140 CAHUZAC SUR VEREC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henri FERRIE Avocat-Conseil en droit des sociétés - France.

La marque CHÂTEAU DE PALVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE PALVIE est expirée depuis le 21 octobre 2009.

VIANET Pascal a également déposé les autres marques suivantes : VIANET


M. VIANET Pascal - domicilié " Moulis ", 81140 CAHUZAC SUR VEREC - France


Maître Henri FERRIE Avocat-Conseil en droit des sociétés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

" Vin d'appellation d'origine ". Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, Restauration, alimentation, hébergement temporaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.