Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIANDES KSM LA DISTRIBUTION MODERNE
VIANDES KSM (Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1377432
Date de dépôt :
31/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1996
VIANDES KSM LA DISTRIBUTION MODERNE de VIANDES KSM (Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Présentation de la marque VIANDES KSM LA DISTRIBUTION MODERNE

Déposée le 31 octobre 1986 par VIANDES KSM (Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIANDES KSM LA DISTRIBUTION MODERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIANDES KSM (Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée), domicilié(e) 7, avenue Carnot, 91410 DOURDAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque VIANDES KSM LA DISTRIBUTION MODERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIANDES KSM LA DISTRIBUTION MODERNE est expirée depuis le 31 octobre 1996.


VIANDES KSM (Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée) - 7, avenue Carnot, 91410 DOURDAN. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Viandes.