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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIANDES ET TRADITION
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ACTE V ACTE VIANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTE V ACTE VIANDE
SARL VIANDES ET TRADITION

Numéro de dépôt :
1702488
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2011
ACTE V ACTE VIANDE de VIANDES ET TRADITION

Présentation de la marque ACTE V ACTE VIANDE

Déposée le 22 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIANDES ET TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTE V ACTE VIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIANDES ET TRADITION domicilié(e) Ferme de Vauxrains, 02320 Vaudesson (dossier no 2190931) - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 098 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VOIRET domicilié(e) (dossier no 2190931) - France.

La marque ACTE V ACTE VIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTE V ACTE VIANDE est expirée depuis le 22 février 2011.


SARL VIANDES ET TRADITION - Ferme de Vauxrains, 02320 Vaudesson (dossier no 2190931) - France - SIREN 354098113


Philippe VOIRET - (dossier no 2190931) - France


Renouvellement avec limitation le 23 janvier 2001 n°2190931 - Publication au BOPI 2001-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 10 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499564 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Viandes en général, viandes bovines, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.