Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIANDES DE NOS HERBAGES
ASSOCIATION "VIANDES DES HERBAGES ARDENNAIS"

Numéro de dépôt :
3190251
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2012
VIANDES DE NOS HERBAGES de \

Présentation de la marque VIANDES DE NOS HERBAGES

Déposée le 17 octobre 2002 par l'association loi 1901 "VIANDES DES HERBAGES ARDENNAIS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIANDES DE NOS HERBAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 "VIANDES DES HERBAGES ARDENNAIS" domicilié(e) 1, AVENUE DU PETIT-BOIS,08013 CHARLEVILLE-MEZIERES-CEDEX - 08013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 864 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALVAUX Philippe domicilié(e) 1, Avenue du Petit-bois,08013 CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - 08013 - France.

La marque VIANDES DE NOS HERBAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIANDES DE NOS HERBAGES est expirée depuis le 17 octobre 2012.

"VIANDES DES HERBAGES ARDENNAIS" a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DE NOS HERBAGES ARTISANS BOUCHERS


ASSOCIATION "VIANDES DES HERBAGES ARDENNAIS" - 1, AVENUE DU PETIT-BOIS,08013 CHARLEVILLE-MEZIERES-CEDEX - 08013 - France - SIREN 409864634


MALVAUX Philippe - 1, Avenue du Petit-bois,08013 CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - 08013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Inscription le 2 mars 2015 - Irrecevable après publication de la demande n°643733 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Viande bovine