Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DE NOS HERBAGES ARTISANS BOUCHERS
ASSOCIATION "VIANDES DES HERBAGES ARDENNAIS"

Numéro de dépôt :
3190250
Date de dépôt :
17/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2012
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Présentation de la marque RESERVE DE NOS HERBAGES ARTISANS BOUCHERS

Déposée le 17 octobre 2002 par l'association loi 1901 "VIANDES DES HERBAGES ARDENNAIS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE DE NOS HERBAGES ARTISANS BOUCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 "VIANDES DES HERBAGES ARDENNAIS" domicilié(e) 1, AVENUE DU PETIT BOIS,08013 CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - 08013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 864 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALVAUX Philippe domicilié(e) 1, Avenue du Petit Bois,08013 CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - 08013 - France.

La marque RESERVE DE NOS HERBAGES ARTISANS BOUCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190250.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DE NOS HERBAGES ARTISANS BOUCHERS est expirée depuis le 17 octobre 2012.

"VIANDES DES HERBAGES ARDENNAIS" a également déposé les autres marques suivantes : VIANDES DE NOS HERBAGES


ASSOCIATION "VIANDES DES HERBAGES ARDENNAIS" - 1, AVENUE DU PETIT BOIS,08013 CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - 08013 - France - SIREN 409864634


MALVAUX Philippe - 1, Avenue du Petit Bois,08013 CHARLEVILLE-MEZIERES CEDEX - 08013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Viande bovine