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Marques déposées par Viande Limousine de Côte d'Or
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L VIANDE LIMOUSINE DE COTE D OR ELEVAGE DE BOVINS LIMOUSINS VENTE DIRECTE DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR - VENTES D ANIMAUX REPRODUCTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L VIANDE LIMOUSINE DE COTE D OR ELEVAGE DE BOVINS LIMOUSINS VENTE DIRECTE DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR - VENTES D ANIMAUX REPRODUCTEURS
Viande Limousine de Côte d'Or

Numéro de dépôt :
4076227
Date de dépôt :
16/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2024
L VIANDE LIMOUSINE DE COTE D OR ELEVAGE DE BOVINS LIMOUSINS VENTE DIRECTE DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR - VENTES D ANIMAUX REPRODUCTEURS de Viande Limousine de Côte d\'Or

Présentation de la marque L VIANDE LIMOUSINE DE COTE D OR ELEVAGE DE BOVINS LIMOUSINS VENTE DIRECTE DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR - VENTES D ANIMAUX REPRODUCTEURS

Déposée par voie électronique le 16 mars 2014 par Viande Limousine de Côte d'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L VIANDE LIMOUSINE DE COTE D OR ELEVAGE DE BOVINS LIMOUSINS VENTE DIRECTE DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR - VENTES D ANIMAUX REPRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est Viande Limousine de Côte d'Or domicilié(e) Petite rue des vignes hautes - 21410 - PRALON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Viande Limousine de Côte d'Or, M. Henri GOULIARDON domicilié(e) Petite rue des vignes hautes - 21410 - PRALON - France.

La marque L VIANDE LIMOUSINE DE COTE D OR ELEVAGE DE BOVINS LIMOUSINS VENTE DIRECTE DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR - VENTES D ANIMAUX REPRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L VIANDE LIMOUSINE DE COTE D OR ELEVAGE DE BOVINS LIMOUSINS VENTE DIRECTE DU PRODUCTEUR AU CONSOMMATEUR - VENTES D ANIMAUX REPRODUCTEURS est expirée depuis le 16 mars 2024.


Viande Limousine de Côte d'Or - Petite rue des vignes hautes - 21410 - PRALON - France


Viande Limousine de Côte d'Or, M. Henri GOULIARDON - Petite rue des vignes hautes - 21410 - PRALON - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet partiel n°747450 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31

Viande de veau bénéficiant de l’indication géographique protégée « veau du limousin ; poisson, volaille et gibier ;

Animaux vivants ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.