Accueil marques.expert
/
Marques déposées par viande bio d'armorique
/
Viande Bio d'Armorique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Viande Bio d'Armorique
viande bio d'armorique, association

Numéro de dépôt :
3746662
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
Viande Bio d\'Armorique de viande bio d\'armorique

Présentation de la marque Viande Bio d'Armorique

Déposée le 15 juin 2010 par viande bio d'armorique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Viande Bio d'Armorique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est viande bio d'armorique, association domicilié(e) 17 du Bas Village CS 37 725 - 35577 - CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO DIRECT domicilié(e) 2 ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

La marque Viande Bio d'Armorique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Viande Bio d'Armorique est expirée depuis le 15 juin 2020.


viande bio d'armorique, association - 17 du Bas Village CS 37 725 - 35577 - CESSON SEVIGNE - France


BIO DIRECT - 2 ECOPARC LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; Tout ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Sandwiches, pizzas ; Tout ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; Tout ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.