Déposée le 24 novembre 1989 par la société étrangère VIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MITROL »
Le déposant est la société étrangère VIANCE domicilié(e) One Woodlawn Green 200 East Woodlawn Road Suite 340, Charlotte - 28217 NORTH CAROLINA - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 VALBONNE - Sophia Antipolis - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MITROL est expirée depuis le 24 novembre 2019.
VIANCE, LLC, Société de droit américain - One Woodlawn Green 200 East Woodlawn Road Suite 340, Charlotte - 28217 NORTH CAROLINA - États-Unis
CABINET MURGITROYD, SARL - Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 VALBONNE - Sophia Antipolis - France
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1998 n°2150462 - Publication au BOPI 1998-12-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Inscription le 23 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°166720 - Publication au BOPI 1993-12-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 3 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207679 - Publication au BOPI 1996-10-03
Inscription le 18 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455939 - Publication au BOPI 2007-06-18
Inscription le 7 janvier 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°269924 - Publication au BOPI 1999-01-07
Inscription le 12 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386872 - Publication au BOPI 2004-02-12
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418161 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-15
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2009 n°2419981 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-10-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparation pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; produits chimiques destinés à préserver et à imprégner tout bois, notamment les bois de charpente, poutres et similaires
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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