Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMEDIS
VIAMEDICA, sàrl

Numéro de dépôt :
3810646
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
01/03/2021
PROMEDIS de VIAMEDICA

Présentation de la marque PROMEDIS

Déposée le 1 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIAMEDICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « PROMEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIAMEDICA domicilié(e) 114 bis rue Michel-Ange - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles domicilié(e) B.P. 48 234 route d'Arlon - L 8001 STRASSEN - Luxembourg.

La marque PROMEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMEDIS est expirée depuis le 1 mars 2021.


VIAMEDICA, sàrl - 114 bis rue Michel-Ange - 75016 - PARIS - France


OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles - B.P. 48 234 route d'Arlon - L 8001 STRASSEN - Luxembourg


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 5 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°573153 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Inscription le 10 juillet 2012 - Renonciation partielle n°578984 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; abrasifs à usage dentaire ; acaricides ; acétates à usage pharmaceutique ; acides à usage pharmaceutique ; coton aseptique ; aconitine ; additifs pour fourrages à usage médical ; attrape-mouches ; adjuvants à usage médical ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; aliments à base d'albumine à usage médical ; préparations albumineuses à usage médical ; lait albumineux ; iodures alcalins à usage pharmaceutique ; alcaloïdes à usage médical ; alcools médicinaux ; aldéhydes à usage pharmaceutique ; algicides ; aliments diététiques à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; acétate d'alumine à usage pharmaceutique ; thé amaigrissant à usage médical ; amalgames dentaires ; lait d'amandes à usage pharmaceutique ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; préparations médicales pour l'amincissement ; aminoacides à usage médical ; aminoacides à usage vétérinaire ; pastilles de sel ammoniac ; analgésiques ; anesthésiques ; écorce d'angusture à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits pour laver les animaux ; thé antiasthmatique ; antibiotiques ; produits anticryptogamiques ; baume antigel à usage pharmaceutique ; produits antihémorroïdaux ; antimérule ; articles antimigraineux ; produits antimites ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits antiparasitaires ; anneaux contre les rhumatismes, antirhumatismaux ; coton antiseptique ; antiseptiques ; produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; produits antiuriques ; crayons antiverrue ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; poisons bactériens ; préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; anneaux et bagues pour cors aux pieds ; sels pour le bain à usage médical ; boue pour bains ; bains d'oxygène ; bains médicinaux ; eau de mer pour bains médicinaux ; bains vaginaux ; balsamiques à usage médical ; bandes et rubans adhésives pour la médecine ; bandes hygiéniques ; bandes périodiques ; bandes pour pansements ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] à usage médical ; baumes à usage médical ; aliments pour bébés ; produits pour laver les bestiaux ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; biocides ; préparations biologiques à usage médical ; préparations biologiques à usage vétérinaire ; préparations de bismuth à usage pharmaceutique ; sous-nitrate de bismuth à usage pharmaceutique ; charbon de bois à usage pharmaceutique ; bois de cèdre anti-insectes ; boissons diététiques à usage médical ; bonbons à usage pharmaceutique ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; boues médicinales ; bracelets à usage médical ; brome à usage pharmaceutique ; préparations pour bronchodilatateurs ; produits contre les brûlures ; cataplasmes ; caustiques à usage pharmaceutique ; ceintures pour serviettes périodiques ; caches oculaires à usage médical ; cachets à usage pharmaceutique ; cachou à usage pharmaceutique ; esters de cellulose à usage pharmaceutique ; éthers de cellulose à usage pharmaceutique ; résidus du traitement des grains de céréales à usage médical ; produits contre la callosité ; calmants ; calomel ; camphre à usage médical ; huile camphrée à usage médical ; poudre de cantharide ; caoutchouc à usage dentaire ; capsules pour médicaments ; carbonyle [antiparasitaire] ; charpie ; produits à base de chaux à usage pharmaceutique ; préparations médicinales pour la croissance des cheveux ; lotions pour chiens ; produits pour laver les chiens ; répulsifs pour chiens ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; chloral hydraté à usage pharmaceutique ; chloroforme ; cigarettes sans tabac à usage médical ; ciment d'os pour la chirurgie et l'orthopédie ; ciment pour sabots d'animaux ; cires à modeler à usage dentaire ; clous fumants ; cocaïne ; collodion à usage pharmaceutique ; collyre ; compléments nutritionnels à usage médical ; compresses ; écorce de condurango ; remèdes contre la constipation ; contraceptifs chimiques ; substances de contraste radiologique à usage médical ; coricides, produits contre les cors aux pieds ; coton à usage médical ; couches hygiéniques pour incontinents ; coupe-faim à usage médical ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; coussinets d'allaitement ; coussinets pour oignons ; crayons antimigraineux ; crayons caustiques ; crayons hémostatiques ; crème de tartre à usage pharmaceutique ; créosote à usage pharmaceutique ; écorce de croton ; culottes hygiéniques pour incontinents ; bouillons de culture pour la bactériologie ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; curare ; décoctions à usage pharmaceutique ; sels pour bains d'eaux minérales ; ciments dentaires ; laques dentaires ; mastics dentaires ; porcelaine pour prothèses dentaires ; préparations pour faciliter la dentition ; matières pour plomber les dents ; dépuratifs ; désherbants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.-C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des herbes et des plantes ; détergents [détersifs] à usage médical ; pain pour diabétiques ; produits pour le diagnostic à usage médical ; diastases à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; digestifs à usage pharmaceutique ; digitaline ; drogues à usage médical ; eau blanche ; eau de mélisse à usage pharmaceutique ; conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe ; eaux minérales à usage médical ; sels d'eaux minérales ; écorces à usage pharmaceutique ; élixirs [préparations pharmaceutiques] ; emplâtres ; matières pour empreintes dentaires ; encens répulsif pour insectes ; produits contre les engelures ; préparations enzymatiques à usage médical ; préparations enzymatiques à usage vétérinaire ; enzymes à usage médical ; enzymes à usage vétérinaire ; essence d'aneth à usage médical ; essence de térébenthine à usage pharmaceutique ; esters à usage pharmaceutique ; éthers à usage pharmaceutique ; étoffes pour pansements ; eucalyptol à usage pharmaceutique ; eucalyptus à usage pharmaceutique ; évacuants ; produits pour fumigations à usage médical ; farine de lin à usage pharmaceutique ; farine de poisson à usage pharmaceutique ; farines à usage pharmaceutique ; farines lactées pour bébés ; fébrifuges ; fenouil à usage médical ; ferments à usage pharmaceutique ; fibres végétales comestibles non nutritives ; fleur de soufre à usage pharmaceutique ; fongicides ; aldéhyde formique à usage pharmaceutique ; acide gallique à usage pharmaceutique ; gayacol [gaïacol] à usage pharmaceutique ; gaz à usage médical ; gaze pour pansements ; gélatine à usage médical ; gelée royale [à usage médical] ; gentiane à usage pharmaceutique ; germicides ; glu contre les mouches ; glucose à usage médical ; glycérine à usage médical ; glycérophosphates ; gommes à mâcher à usage médical ; gommes à usage médical ; gommes-guttes à usage médical ; graisses à usage médical ; graisses à usage vétérinaire ; préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse ; hématogène ; hémoglobine ; herbes à fumer à usage médical ; herbes médicinales ; herbicides ; hormones à usage médical ; extraits de houblon à usage pharmaceutique ; huiles à usage médical ; hydrastine ; hydrastinine ; coton hydrophile ; lupuline à usage pharmaceutique ; magnésie à usage pharmaceutique ; implants chirurgicaux [tissus vivants] ; produits pour détruire les larves ; infusions médicinales ; insecticides ; insectifuges ; iode à usage pharmaceutique ; teinture d'iode ; iodoforme ; iodures à usage pharmaceutique ; isotopes à usage médical ; jalap ; laxatifs ; lécithine à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; produits pour détruire les limaces ; graines de lin à usage pharmaceutique ; ferments lactiques à usage pharmaceutique ; liniments ; lotions à usage pharmaceutique ; lotions à usage vétérinaire ; écorce de myrobalan [myrobolan] à usage pharmaceutique ; narcotiques, stupéfiants ; malt à usage pharmaceutique ; lait malté à usage médical ; écorce de manglier à usage pharmaceutique ; mèches soufrées pour la désinfection ; médicaments et remèdes à usage vétérinaire ; médicaments et remèdes pour la médecine humaine ; menthe à usage pharmaceutique ; menthol ; onguents mercuriels ; substances nutritives pour micro-organismes ; produits chimiques pour le traitement du mildiou ; moleskine à usage médical ; mort-aux-rats ; huile de foie de morue ; mousse d'Irlande à usage médical ; moutarde à usage pharmaceutique ; huile de moutarde à usage médical ; nervins ; produits chimiques pour le traitement de la nielle ; sels odorants, sels contre l'évanouissement ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; onguents à usage pharmaceutique ; opiats ; opium ; opodeldoch ; produits opothérapiques ; amalgames dentaires en or ; ouate à usage médical ; pectine à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques contre les pellicules ; articles pour pansements ; papier à sinapismes ; pepsines à usage pharmaceutique ; peptones à usage pharmaceutique ; peroxyde d'hydrogène à usage médical ; parasiticides ; papier antimite ; pastilles à usage pharmaceutique ; pâte de jujube ; gelée de pétrole à usage médical ; produits pharmaceutiques ; pharmacies portatives ; phénol à usage pharmaceutique ; phosphates à usage pharmaceutique ; produits chimiques pour le traitement du phylloxéra ; remèdes contre la transpiration des pieds ; pilules à usage pharmaceutique ; plasma sanguin ; poisons ; pommades à usage médical ; sels de potassium à usage médical ; potions médicinales ; protège-slips [produits hygiéniques] ; adhésifs pour prothèses dentaires ; purgatifs ; poudre de pyrèthre ; quassia à usage médical ; quebracho à usage médical ; quinine à usage médical ; quinoléine à usage médical ; quinquina à usage médical ; racines médicinales ; produits radioactifs à usage médical ; radium à usage médical ; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; reconstituants [médicaments] ; réglisse à usage pharmaceutique ; remèdes à usage dentaire, médicaments à usage dentaire ; racines de rhubarbe à usage pharmaceutique ; bracelets contre les rhumatismes [bracelets antirhumatismaux] ; huile de ricin à usage médical ; serviettes hygiéniques, serviettes périodiques ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; siccatifs à usage médical ; salsepareille à usage médical ; sang à usage médical ; sangsues à usage médical ; scapulaires à usage chirurgical ; sédatifs ; seigle ergoté à usage pharmaceutique ; sels à usage médical ; médicaments sérothérapiques ; sérums ; sinapismes ; sirops à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; somnifères ; sels de soude à usage médical ; produits pour détruire les souris ; sparadrap ; solvants pour enlever le sparadrap ; sperme pour l'insémination artificielle ; produits stérilisants pour sols ; produits pour la stérilisation ; stéroïdes ; strychnine ; styptiques ; sucre à usage médical ; sucre candi à usage médical ; sucre de lait [lactose] ; sulfamides [médicaments] ; suppléments alimentaires minéraux ; suppositoires ; extraits de tabac [insecticides] ; graisse à traire ; remèdes contre la transpiration ; taffetas gommés ; tue-mouches ; tampons pour la menstruation ; huiles contre les taons ; tartre à usage pharmaceutique ; teintures à usage médical ; térébenthine à usage pharmaceutique ; thé médicinal ; préparations thérapeutiques pour le bain ; eaux thermales ; thymol à usage pharmaceutique ; tisanes ; tissus chirurgicaux ; vaccins ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; solutions pour verres de contact ; vésicants ; produits vétérinaires ; produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ; préparations de vitamines ; droguiers de voyage ; éponges vulnéraires ; produits pour la destruction des végétaux ; vermifuges ; produits pour détruire la vermine ; oxygène à usage médical ; désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; pesticides ; ouate hydrophile ; slips périodiques, culottes hygiéniques ; préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ; matelas pour l'accouchement ; appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille ; instruments électriques pour l'acupuncture ; attelles, éclisses [chirurgie] ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; aiguilles à usage médical ; aiguilles d'acupuncture ; appareils thérapeutiques à air chaud ; coussins à air à usage médical ; matelas à air à usage médical ; oreillers à air à usage médical ; alaises, alèses ; appareils pour l'allaitement ; ampoules radiogènes à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils d'anesthésie ; masques anesthésiques ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bandes galvaniques à usage médical ; bandes et bandages plâtrées ; bas élastiques [chirurgie] ; bassins à usage médical ; bassins hygiéniques ; couveuses pour bébés ; béquilles pour infirmes ; appareils obstétricaux pour bestiaux ; biberons ; bocks à injections ; bottes à usage médical ; bougies [chirurgie] ; brancards roulants ; brayers [bandages herniaires] ; catgut ; cathéters ; appareils à rincer les cavités du corps ; ceintures médicales ; ceintures médicales électriques ; ceintures orthopédiques ; chaises percées ; champs opératoires [draps stériles] ; camisoles de force ; canules ; agrafes chirurgicales ; éponges chirurgicales ; appareils et instruments chirurgicaux ; fils de chirurgiens ; miroirs pour chirurgiens ; trousses de chirurgiens ; ciseaux pour la chirurgie ; brancards pour malades, civières ; compresses thermoélectriques [chirurgie] ; compresseurs [chirurgie] ; compte-gouttes à usage médical ; contraceptifs non chimiques ; cornets acoustiques ; coupe-cors ; coussinets thermiques pour premiers soins ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; couvertures chauffantes, à usage médical ; couveuses médicales ; crachoirs à usage médical ; gants de crin pour massages ; cuillers pour médicaments ; cure-langue ; cure-oreilles ; défibrillateurs ; appareils dentaires électriques ; appareils et instruments dentaires ; pivots dentaires ; dentiers ; fauteuils de dentistes ; miroirs pour dentistes ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; dents artificielles ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; dialyseurs ; dispositifs pour déplacer les invalides ; doigtiers à usage médical ; drains à usage médical ; draps chirurgicaux ; draps pour incontinents ; électrocardiographes ; électrodes à usage médical ; poches à eau à usage médical ; écouvillons pour nettoyer les cavités du corps ; écrans radiologiques à usage médical ; embouts de béquilles pour infirmes ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; appareils pour massages esthétiques ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils d'extension à usage médical ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; fermetures de biberons ; fils de guidage médicaux ; flacons compte-gouttes à usage médical ; forceps ; fraises à usage dentaire ; appareils pour fumigations à usage médical ; gaines à usage médical ; gants à usage médical ; gants pour massages ; gastroscopes ; genouillères orthopédiques ; sacs à glace à usage médical ; ceintures de grossesse ; hématimètres ; seringues hypodermiques ; ceintures hypogastriques ; pelotes hypogastriques ; mâchoires artificielles ; implants artificiels ; lampes à usage médical ; lancettes ; lasers à usage médical ; inciseurs à usage chirurgical, couteaux de chirurgie, bistouris ; inhalateurs ; injecteurs à usage médical ; insufflateurs ; irrigateurs à usage médical ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; lits hydrostatiques à usage médical ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; masques utilisés par le personnel médical ; appareils de massage ; appareils et instruments médicaux ; prothèses, membres artificiels ; mobilier spécial à usage médical ; appareils obstétricaux ; ceintures ombilicales ; ophtalmomètres ; ophtalmoscopes ; oreillers contre l'insomnie ; appareils d'orthodontie ; articles orthopédiques ; appareils pour la protection de l'ouïe ; pessaires ; peau artificielle à usage chirurgical ; appareils pour la physiothérapie ; supports pour pieds plats ; pilulaires ; pompes à usage médical ; préservatifs ; prothèses capillaires ; prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantation chirurgicale ; pulvérisateurs et vaporisateurs à usage médical ; lampes à quartz à usage médical ; appareils roentgen à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; appareils pour la radiothérapie ; tubes à rayons Roentgen à usage médical ; appareils et installations pour la production de rayons x à usage médical ; dispositifs de protection contre les rayons X (rayons Roentgen) à usage médical ; appareils de réanimation ; récipients pour l'application de médicaments ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; scalpels ; scies à usage chirurgical ; seins artificiels ; semelles orthopédiques ; seringues à usage médical ; sondes à usage médical ; souliers et chaussures orthopédiques ; ressorts pour cambrures de souliers et de chaussures ; spiromètres [appareils médicaux] ; stéthoscopes ; stimulateurs cardiaques ; appareils pour le traitement de la surdité ; suspensoirs [bandages] ; aiguilles pour sutures ; matériel pour sutures ; tables d'opération ; trocarts ; trousses de chirurgiens ou de médecins ; tenailles à châtrer ; sphygmomanomètres, appareils pour la mesure de la tension artérielle ; tétines [sucettes] ; tétines de biberons ; appareils thérapeutiques galvaniques ; thermomètres à usage médical ; tire-lait ; filtres pour rayons ultraviolets à usage médical ; lampes à rayons ultraviolets à usage médical ; seringues urétrales ; sondes urétrales ; urinaux ; appareils et instruments urologiques ; seringues utérines ; seringues vaginales ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils et instruments vétérinaires ; vibrateurs à air chaud à usage médical ; appareils vibratoires pour lits ; vibromasseurs ; yeux artificiels ; bas pour les varices ; ventouses médicales ; radiographies à usage médical ; récipients spéciaux pour déchets médicaux ; écharpes [bandages de soutien].

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes adhésives [collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; catalogues ; carnets ; cartonnages ; tablettes à écrire, sous-main ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction (d'enseignement) à l'exception des appareils ; enveloppes [papeterie] ; étiquettes non en tissu ; journaux ; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues [périodiques] ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de vente au détail et services d'aide à la commercialisation d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres, d'yeux et de dents artificiels, d'articles orthopédiques et de matériel de suture ; services de comparaison de prix ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente au détail et services d'aide à la commercialisation de produits pharmaceutiques ; services de vente au détail et services d'aide à la commercialisation de produits vétérinaires, de produits hygiéniques pour la médecine, de substances diététiques à usage médical, d'aliments pour bébés, d'emplâtres, de matériel pour pansements, de matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, de désinfectants, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de fongicides, d'herbicides.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; stockage, emmagasinage ; livraison de colis, distribution de colis ; portage ; livraison de marchandises, distribution [livraison] de produits ; dépôt de marchandises ; messagerie [courrier ou marchandises] ; empaquetage de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de symposiums et de séminaires ; informations en matière de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums, notamment en matière de logiciels, ainsi que dans les domaines des sciences médicales et vétérinaires et des soins de santé.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; consultation en matière de pharmacie ; location d'installations sanitaires ; services de télémédecine ; services de pharmaciens [préparation d'ordonnances].