Marque expirée - Marque en non vigueur

TIS PL
VIALTIS SARL

Numéro de dépôt :
3467765
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2016
TIS PL de VIALTIS

Présentation de la marque TIS PL

Déposée le 5 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIALTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIS PL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIALTIS domicilié(e) 79 Avenue Aristide Briand,94118 ARCUEIL - 94118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 176 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIALTIS domicilié(e) 79 Avenue Aristide Briand,94118 ARCUEIL - 94118 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIS PL est expirée depuis le 5 décembre 2016.

VIALTIS a également déposé les autres marques suivantes : ROAD-BOX , VIALTIS DieselCap , TIS-PL , VIALTIS-PL


VIALTIS SARL - 79 Avenue Aristide Briand,94118 ARCUEIL - 94118 - France - SIREN 325176014


VIALTIS - 79 Avenue Aristide Briand,94118 ARCUEIL - 94118 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.