Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE VIALLE
Numéro de dépôt :
1712452
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/11/2001
Présentation de la marque CHATEAU DE VIALLE
Déposée le 15 novembre 1991 par madame VIALLE Sylvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE VIALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE VIALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE VIALLE est expirée depuis le 15 novembre 2001.
VIALLE Sylvette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20