Déposée le 27 juillet 1992 par monsieur Vialle Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est monsieur Vialle Frédéric domicilié(e) 73 rue Paul Vaillant Couturier, 94310 Orly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lambert - France.
La marque SPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTS est expirée depuis le 27 juillet 2002.
Monsieur Vialle Frédéric - 73 rue Paul Vaillant Couturier, 94310 Orly - France
Cabinet Lambert - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes; boulons, écrous, châssis métalliques, poulies métalliques, potences.Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils de levage, grues, pièces pour grues notamment pieds de contre-flèche, tirant, palonnier, support à lest, flèches, cabines de grues, porte-flèches, contre-flèches, télescopage, embrayages autres que pour véhicules terrestres, boites de vitesses autres que pour véhicules terrestres, boites de transferts, réducteurs, poulies ralentisseurs, compresseurs, vérins, régulateurs de vitesse, ponts, ponts de chargements, ponts roulants, bobines pour machines, plate-formes, treuils, support fin de course, fin de course, potences, tambours de machines, griffe, roues autres que pour véhicules terrestres, paliers, chariots, commandes hydrauliques; moteurs hydrauliques, turbines hydrauliques.Appareils et instruments électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation,de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) transformateurs relais, redresseurs, boites de dérivation, boites de fonction dynamomètres, anneaux dynamométriques, armoires électriques, contacteurs, fusibles, bobines électriques, supports de bobines, minuterie, à l'exception de celles pour horlogerie, câbles électriques, groupes électrogènes.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau; aide à la direction des affaires, conseils en organisation des affaires, aide à la direction des affaires
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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