Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Sonneurs de Lann-Bihoué
SARL VIALLARD SARL AU CAPITAL DE 50 000 FRANCS

Numéro de dépôt :
99780876
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Les Sonneurs de Lann-Bihoué

Déposée le 9 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIALLARD AU CAPITAL DE 50 000 FRANCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Sonneurs de Lann-Bihoué »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIALLARD AU CAPITAL DE 50 000 FRANCS domicilié(e) SIÈGE SOCIAL : 20, Rue Saint Bieuzy, 56270 PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître André DREZEN Avocat SOCIÉTÉ JURIDIQUE ET FISCALE DE L'ATLANTIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


SARL VIALLARD SARL AU CAPITAL DE 50 000 FRANCS - SIÈGE SOCIAL : 20, Rue Saint Bieuzy, 56270 PLOEMEUR - France


Maître André DREZEN Avocat SOCIÉTÉ JURIDIQUE ET FISCALE DE L'ATLANTIQUE - France


Inscription le 9 juillet 2001 - Rejet total n°326508 - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 2001-07-09

- viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - café, thé, cacao, sucre et riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. - bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.