Marque renouvelée - Marque en vigueur

RMCNET
VIALIS, Société Anonyme d'Economie Mixte

Numéro de dépôt :
95602984
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2025

Présentation de la marque RMCNET

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) VIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RMCNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIALIS domicilié(e) 10 rue des Bonnes Gens - 68004 - COLMAR Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 279 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIALIS, Service Juridique et Recouvrement domicilié(e) 10 rue des Bonnes Gens, CS 70187 - 68004 - COLMAR Cedex - France.

La marque RMCNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RMCNET arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

VIALIS a également déposé les autres marques suivantes : TV7 , UEM NEUF-BRISACH , FIXGAZ A PRIX FIXE , VIALIS , FIXELEC A PRIX FIXE , ViBay , TV7 , SéréniSun LA GESTION DE VOTRE PRODUCTION PHOTOVOLTAÏQUE , CALIXO , ViFlex


VIALIS, Société Anonyme d'Economie Mixte - 10 rue des Bonnes Gens - 68004 - COLMAR Cedex - France - SIREN 451279848


VIALIS, Service Juridique et Recouvrement - 10 rue des Bonnes Gens, CS 70187 - 68004 - COLMAR Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2005 n°2293804 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°415728 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593174 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-07-17

Logiciels (programmes enregistrés) Télécommunications à savoir: - transmission de messages et d'images assistée par ordinateur - communication par terminaux d'ordinateur - messagerie électronique - télécommunications sur réseau câblé - location d'appareils pour la transmission de messages Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données Location de logiciels informatiques Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.