Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE GABY
S.C.E.A. VIALE

Numéro de dépôt :
94518240
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque CUVEE GABY

Déposée le 6 avril 1994 par VIALETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CUVEE GABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est VIALETODO domicilié(e) DOMAINE DU COLOMBIER MERCURIOL, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. VIALE - France.

La marque CUVEE GABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518240.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE GABY est expirée depuis le 6 avril 2004.


S.C.E.A. VIALE - DOMAINE DU COLOMBIER MERCURIOL, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France


S.C.E.A. VIALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Vins - AOC