Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTOWEBMARKET
M. Viale Jean-pierre

Numéro de dépôt :
4220972
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2025
MOTOWEBMARKET de Viale Jean-pierre

Présentation de la marque MOTOWEBMARKET

Déposée le 27 octobre 2015 par monsieur Viale Jean-pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOTOWEBMARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Viale Jean-pierre domicilié(e) VILLA CALIA, 229 CHEMIN DES ARENIERS - 83440 - MONTAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Viale Jean-pierre domicilié(e) VILLA CALIA, 229 CHEMIN DES ARENIERS - 83440 - MONTAUROUX - France.

La marque MOTOWEBMARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOWEBMARKET arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

Viale Jean-pierre a également déposé les autres marques suivantes : PASSION2ROUES


M. Viale Jean-pierre - VILLA CALIA, 229 CHEMIN DES ARENIERS - 83440 - MONTAUROUX - France


M. Viale Jean-pierre - VILLA CALIA, 229 CHEMIN DES ARENIERS - 83440 - MONTAUROUX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet partiel n°718622 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Appareils de locomotion par air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; cycles ; poussettes ; chariots de manutention.