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Marques déposées par monsieur VIALAT Jacques
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PASSEPORT FORMATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSEPORT FORMATION
M. VIALAT Jacques

Numéro de dépôt :
1569417
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
04/01/2030

Présentation de la marque PASSEPORT FORMATION

Déposée le 4 janvier 1990 par monsieur VIALAT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « PASSEPORT FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VIALAT Jacques domicilié(e) 152 chemin du Charbot - 38320 - BRIE-ET-ANGONNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc, LE CENTRALIS - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PASSEPORT FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASSEPORT FORMATION arrivera à expiration en date du 4 janvier 2030.

VIALAT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : GJ , éditions ThoT , Golf Manager , THOT , Pôle Européen de Formation aux Nanotechnologies , aralf , Pôle Européen de Formation aux Nanobiologies , INTERNATIONAL EXPERT INSTITUTE INSTITUT DES EXPERTS INTERNATIONAUX , EXPERTS WITHOUT BORDERS EXPERTS SANS FRONTIERES , INTERNATIONAL EXPERT ORDER ORDRE DES EXPERTS INTERNATIONAUX


M. VIALAT Jacques - 152 chemin du Charbot - 38320 - BRIE-ET-ANGONNES - France


IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence - 63 Avenue du Général Leclerc, LE CENTRALIS - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169743 - Publication au BOPI 2000-03-31

Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166747 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 6 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°303380 - Publication au BOPI 2000-07-06

Inscription le 11 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°299960 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription le 17 avril 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°298839 - Publication au BOPI 2000-04-17

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435652 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734587 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23

- Education et divertissement (FORMATION)