Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU ROUCASBLANC
Monsieur VIALAN Roger

Numéro de dépôt :
1722880
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
17/10/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU ROUCASBLANC

Déposée le 17 octobre 1989 par monsieur VIALAN Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU ROUCASBLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VIALAN Roger domicilié(e) Quartier des Farjons, 84100 UCHAUXMonsieur VIALAN Maurice,Quartier des Farjons, 84100 UCHAUXMonsieur VIALAN Edouard,Quartier des Farjons, 84100 UCHAUXMonsieur VIALAN Claude,Quartier des Farjons, 84100 UCHAUX - France.

La marque DOMAINE DU ROUCASBLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU ROUCASBLANC est expirée depuis le 17 octobre 1999.


Monsieur VIALAN Roger - Quartier des Farjons, 84100 UCHAUXMonsieur VIALAN Maurice,Quartier des Farjons, 84100 UCHAUXMonsieur VIALAN Edouard,Quartier des Farjons, 84100 UCHAUXMonsieur VIALAN Claude,Quartier des Farjons, 84100 UCHAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

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