Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROSSERIE VIALA
M. Viala Fabrice

Numéro de dépôt :
4087463
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2024
CARROSSERIE VIALA de Viala Fabrice

Présentation de la marque CARROSSERIE VIALA

Déposée le 29 avril 2014 par monsieur Viala Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARROSSERIE VIALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur Viala Fabrice domicilié(e) 63 Rue de l'abaoussier - 34230 - PAULHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Viala Fabrice domicilié(e) 63 Rue de l'abaoussier - 34230 - PAULHAN - France.

La marque CARROSSERIE VIALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROSSERIE VIALA est expirée depuis le 29 avril 2024.


M. Viala Fabrice - 63 Rue de l'abaoussier - 34230 - PAULHAN - France


M. Viala Fabrice - 63 Rue de l'abaoussier - 34230 - PAULHAN - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641221 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Réparation véhicule toute marque ; débosselage sans peinture ; contrôle géométrie ; expertise à distance du véhicule ; assistance aux démarches administratives ; réparation et remplacement en carrosserie ; carrosserie.