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Marques déposées par VIALA CHRISTOPHE
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Cap Orange
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Orange
VIALA CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3325059
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2014
Cap Orange de VIALA CHRISTOPHE

Présentation de la marque Cap Orange

Déposée le 22 novembre 2004 par VIALA CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Orange » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est VIALA CHRISTOPHE domicilié(e) 41 RUE LAVOISIER,92800 PUTEAUX - 92800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VIALA CHRISTOPHE domicilié(e) 41 RUE LAVOISIER,92800 PUTEAUX - 92800 - France.

La marque Cap Orange a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Orange est expirée depuis le 22 novembre 2014.


VIALA CHRISTOPHE - 41 RUE LAVOISIER,92800 PUTEAUX - 92800 - France


Mr VIALA CHRISTOPHE - 41 RUE LAVOISIER,92800 PUTEAUX - 92800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets. Tissus ; couverture de lit et de table.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].