Marque expirée - Marque en non vigueur

Helmut BROUTECHOUX
VIAL Patricia

Numéro de dépôt :
3549109
Date de dépôt :
15/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/01/2018
Helmut BROUTECHOUX de VIAL Patricia

Présentation de la marque Helmut BROUTECHOUX

Déposée le 15 janvier 2008 par VIAL Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Helmut BROUTECHOUX »

Le déposant est VIAL Patricia domicilié(e) 5 rue Monplaisir,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Patricia VIAL domicilié(e) 5 rue Monplaisir,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Helmut BROUTECHOUX est expirée depuis le 15 janvier 2018.


VIAL Patricia - 5 rue Monplaisir,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Madame Patricia VIAL - 5 rue Monplaisir,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, progiciels (programmes d'ordinateur), publications électroniques (téléchargeables), lunettes (optique), lunettes de soleil, articles de lunetterie, appareils d'instruction ou d'enseignement, appareils téléphoniques.

Articles de bijouterie, épinglettes (bijouterie), montres, bijoux en métaux précieux, broches (bijouterie), porte-clef de fantaisie, horloges, breloques, bagues (bijouterie), colliers (bijouterie), joaillerie, strass, parures (bijouterie), réveille-matin, bijoux en cloisonnés, articles de bijouterie en tissus ou en cuir ou en imitation du cuir, articles de bijouterie en perles de fantaisie, bijoux de fantaisie, coffrets à bijoux, objets d'art en métaux précieux, boîtiers de montre, bracelets (bijoux), chaînes (bijoux), bracelets de montres, bracelet-montre.

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie), autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, tableaux (peintures) encadrés ou non, linge de table en papier, sets de table en papier, mouchoirs en papier, objets d'art en papier ou en carton, lithographies, dessins, objets d'art gravés.

Vaisselle non en métaux précieux, bouteilles isolantes, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres à boire, tasses non en métaux précieux, bols, plats non en métaux précieux, cruches, coquetiers non en métaux précieux, bouteilles, cloches à fromage, ustensiles et récipients de cuisine non en métaux précieux, peignes à myrtilles, nécessaires de toilette, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), sacs isothermes, récipients à boire, gourdes, bouteilles (récipients), dessous de plats (ustensiles de tables), peignes, photophores non en métaux précieux, objets d'art en terre et/ou en porcelaine et/ou en verre et/ou en faïence, bougeoirs non en métaux précieux.

Tissus à usage textile, linge de lit, linge de table non en papier, linge de maison non en papier, couvertures de lit, couvertures de voyage, dessus de lit (couvre-lits), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles, housses pour coussins et oreillers, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles, couvertures de table, sets de table non en papier.

Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), pantalons, survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement).

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Pâtisseries, gâteaux, biscuits, confiserie, miel, sirop de mélasse, glaces comestibles, préparations faites de céréales, pain, bonbons, sucettes (bonbons), sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, boissons à base de chocolat ou de café ou de cacao ou de thé ou de lait, chocolat. Levure, poudre pour faire lever, sauces (condiments) ; biscottes ; crêpes (alimentation), sel, moutarde, épices, glaces à rafraîchir.

Divertissement, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), formation, service de clubs (divertissement ou éducation), production et représentation de spectacles, organisation de spectacles (services d'impressarios).