Déposée le 16 février 1996 par VIAL Monique et BOURSSE Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACTIPOL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-13 du 29 mars 1996.
Les déposants sont VIAL Monique domicilié(e) PARC DES MURONS, RUE FRANCOIS DURAFOUR, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France et BOURSSE Claude domicilié(e) PARC DES MURONS, RUE FRANCOIS DURAFOUR, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VIAL Monique domicilié(e) PARC DES MURONS, RUE FRANCOIS DURAFOUR, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France.
La marque ACTIPOL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTIPOL CONCEPT arrivera à expiration en date du 16 février 2026.
VIAL Monique a également déposé les autres marques suivantes : BIOSOM
VIAL Monique - PARC DES MURONS, RUE FRANCOIS DURAFOUR, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France
BOURSSE Claude - PARC DES MURONS, RUE FRANCOIS DURAFOUR, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France
Mme VIAL Monique - PARC DES MURONS, RUE FRANCOIS DURAFOUR, BP 90146 - 42163 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France
Renouvellement sans limitation le 14 février 2006 n°2307831 - Publication au BOPI 2006-02-14
Inscription le 14 février 2006 - Changement d'adresse n°428536 - Publication au BOPI 2006-02-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610176 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16
Aimants, notamment aimants permanents, cartes magnétiques, fils magnétiques, bobines d'électro-aimants Appareil pour favoriser ou provoquer le sommeil. Appareil de magnétothérapie, lit à usage médical. Meuble, lit, literie, chaise, fauteuil, siège, chaise longue Soins de magnétothérapie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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