Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACTIPOL
VIAL Monique
BOURSSE Claude

Numéro de dépôt :
97661821
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ACTIPOL

Déposée le 28 janvier 1997 par VIAL Monique et BOURSSE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIPOL »

Les déposants sont VIAL Monique, domicilié(e) 15 rue Dormoy, 42000 Saint-Etienne - France et BOURSSE Claude, domicilié(e) 15 rue Dormoy, 42000 Saint-Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIAL Monique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

VIAL Monique a également déposé les autres marques suivantes : ACTIFLOR , BIOSOM , ACTIPOL CONCEPT , MAGNETONIC , AquaFlux® , MEDIMAG , ACTIFORM®


VIAL Monique - 15 rue Dormoy, 42000 Saint-Etienne - France

BOURSSE Claude - 15 rue Dormoy, 42000 Saint-Etienne - France


VIAL Monique - France


Inscription le 29 septembre 1999 - Rejet total n°285667 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289070 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Aimants, notamment aimants permanents, fils magnétiques, bobines d'électro-aimants. Appareil pour favoriser le sommeil ou pour le provoquer - Appareil de magnétothérapie, lit à usage médical. Meuble, lit, literie, chaise, fauteuil, siège, chaise longue. Soins de magnétothérapie, méthode pour favoriser le sommeil

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.