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Marques déposées par VIAL ERIC
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DOMAINE DU PONT JULIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PONT JULIEN
VIAL ERIC

Numéro de dépôt :
93464188
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
03/02/2023

Présentation de la marque DOMAINE DU PONT JULIEN

Déposée le 3 février 1993 par VIAL ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DOMAINE DU PONT JULIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est VIAL ERIC domicilié(e) DOMAINE LA CHOYE – OU le Pont-julien - 84480 - BONNIEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIAL Eric domicilié(e) Domaine la Choye - 84480 - BONNIEUX - France.

La marque DOMAINE DU PONT JULIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU PONT JULIEN est expirée depuis le 3 février 2023.


VIAL ERIC - DOMAINE LA CHOYE – OU le Pont-julien - 84480 - BONNIEUX - France


VIAL Eric - Domaine la Choye - 84480 - BONNIEUX - France


Renouvellement avec limitation le 4 février 2003 n°2236295 - Publication au BOPI 2003-02-04

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373195 - Publication au BOPI 2003-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519712 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-01-23

Vins Produits agricoles Autres boissons de fruit

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.