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Marques déposées par VIABLE BIOPRODUCTS LTD (Société de Droit Finlandais
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NOVAMIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAMIL
VIABLE BIOPRODUCTS LTD (Société de Droit Finlandais)

Numéro de dépôt :
95603754
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque NOVAMIL

Déposée le 29 décembre 1995 par VIABLE BIOPRODUCTS LTD (Société de Droit Finlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est VIABLE BIOPRODUCTS LTD (Société de Droit Finlandais), domicilié(e) Tykistökatu 6, BioCity FIN-20520 TURKU FINLANDE - Finlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A. - France.

La marque NOVAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAMIL est expirée depuis le 29 décembre 2005.


VIABLE BIOPRODUCTS LTD (Société de Droit Finlandais) - Tykistökatu 6, BioCity FIN-20520 TURKU FINLANDE - Finlande


CABINET ORES S.A. - France


Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247673 - Publication au BOPI 1998-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Produits laitiers ; lait et produits à base de lait ; colostrum, huiles et graisses comestibles, petit-lait, boissons au petit-lait ; produits alimentaires contenant ou élaborés à base de petit-lait.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons aux fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.