Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOPASS
via-Voyages, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3769761
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2020
OENOPASS de via-Voyages

Présentation de la marque OENOPASS

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) via-Voyages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OENOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) via-Voyages domicilié(e) 19 B avenue Albert Camus 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 719 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, via-Voyages domicilié(e) 19 B avenue Albert Camus 21000 DIJON - France.

La marque OENOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOPASS est expirée depuis le 28 septembre 2020.

via-Voyages a également déposé les autres marques suivantes : WOODSIDE , via-Voyages , VINS NET EN DIRECT DES VIGNERONS , FIRST IN BUSINESS TRAVEL , via-Alsace


via-Voyages, S.A.R.L. - 19 B avenue Albert Camus 21000 DIJON - France - SIREN 489719427


via-Voyages - 19 B avenue Albert Camus 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Brochures ;

Organisation de voyages ; Réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles.