Marque enregistrée - Marque en vigueur

Via Végétale VV
VIA VEGETALE SAS

Numéro de dépôt :
4620331
Date de dépôt :
03/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
Via Végétale VV de VIA VEGETALE

Présentation de la marque Via Végétale VV

Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA VEGETALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Via Végétale VV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA VEGETALE domicilié(e) 283 RUE AMPERE - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIA VEGETALE SAS, Madame MARA DESMARS domicilié(e) 283 RUE AMPERE - ZAC DE LA NOE BACHELON - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France.

La marque Via Végétale VV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620331.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Via Végétale VV arrivera à expiration en date du 3 février 2030.

VIA VEGETALE a également déposé les autres marques suivantes : GLUTACETINE , Germance FORTIFIEZ VOS SEMENCES , DefeNder


VIA VEGETALE SAS - 283 RUE AMPERE - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France


VIA VEGETALE SAS, Madame MARA DESMARS - 283 RUE AMPERE - ZAC DE LA NOE BACHELON - 44430 - LE LOROUX BOTTEREAU - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 11 décembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°805174 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ;

Fongicides ; herbicides.