Déposée le 9 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « BIO SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA SANTE domicilié(e) 90 RUE LEON MORANE - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 844 236 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIA SANTE domicilié(e) 90 RUE LEON MORANE, ESPACE COMMERCIAL FREJORGUES OUEST - 34130 - MAUGUIO - France.
La marque BIO SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO SPA est expirée depuis le 9 juin 2024.
VIA SANTE, S.A.S. - 90 RUE LEON MORANE - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 312844236
VIA SANTE - 90 RUE LEON MORANE, ESPACE COMMERCIAL FREJORGUES OUEST - 34130 - MAUGUIO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°577848 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2560820 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-11
Baignoires à usage médical. Bassins à remous utilisés dans le domaine de la balnéothérapie, thalassothérapie, du termalisme et de l'hydrothérapie. Appareils de massage, d'hydromassage, baignoires à usage non médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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