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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA-PONTIS
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VIA-SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA-SOL
VIA-PONTIS SAS

Numéro de dépôt :
3340350
Date de dépôt :
10/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2015
VIA-SOL de VIA-PONTIS

Présentation de la marque VIA-SOL

Déposée le 10 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA-PONTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIA-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA-PONTIS domicilié(e) 50 AVENUE DES GRENOTS,91150 ETAMPES - 91150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIA-PONTIS SAS domicilié(e) 50 AVENUE DES GRENOTS,91150 ETAMPES - 91150 - France.

La marque VIA-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA-SOL est expirée depuis le 10 février 2015.

VIA-PONTIS a également déposé les autres marques suivantes : VIA-PONTIS


VIA-PONTIS SAS - 50 AVENUE DES GRENOTS,91150 ETAMPES - 91150 - France


VIA-PONTIS SAS - 50 AVENUE DES GRENOTS,91150 ETAMPES - 91150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Inscription le 2 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568718 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Traitement des surfaces à savoir : Nettoyage. Effaçage de peinture. Enlèvement de gomme.