Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POINT O'MELET
VIA NATURE société anonyme

Numéro de dépôt :
96624464
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque LE POINT O'MELET

Déposée le 7 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) VIA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POINT O'MELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIA NATURE domicilié(e) 4 bis, avenue Desfeux, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 953 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie Josée BERTOCCHI AVOCAT - France.

La marque LE POINT O'MELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POINT O'MELET est expirée depuis le 7 mai 2006.

VIA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : LE COIN DES CITROUILLES , OYATE


VIA NATURE société anonyme - 4 bis, avenue Desfeux, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 342953767


Maître Marie Josée BERTOCCHI AVOCAT - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317269 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; objets d'art gravés, lithographies ; autocollants pour la papeterie ou le ménage ; bandes gommées ; bavettes, bavoirs en papier ; dessous de chope à bière ; billets (tickets) : blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; emballages : enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; calendriers ; dessous de carafes en papier ; carnets ; cartes ; cartes à jouer ; catalogues ; carnets de papier ; crayons ; décalcomanies ; dessins ; drapeaux en papier ; eaux-fortes (gravures) ; écussons ; papier d'emballage ; matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils) ; matériel d'enseignement sous forme de jeu ; enseignes en papier ou en carton ; éphémérides ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; fournitures scolaires ; toiles gommées pour la papeterie ; représentations graphiques ; clichés ; gravures ; images ; impressions ; imprimés ; jeux de cartes ; journaux ; lithographies ; livres ; marques pour livres ; livrets ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; mouchoirs de poche en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; pâte à modeler ; crayons ; périodiques ; photogravures ; portraits ; cartes postales, timbres-poste ; prospectus ; publications ; reproductions graphiques ; ronds de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; sceaux (cachets) ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; signets ; cartes de souhaits ; stores en papier ; stylos ; linge de table en papier ; tapis de table en papier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; timbres (cachets) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutardes ; vinaigres ; sauces ; condiments ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations et renseignements d'affaires ; investigations et recherches pour affaires, estimation en affaires commerciales, affichage ; agences d'import-export ; agences de publicité ; agences d'informations commerciales ; diffusion, distribution d'annonces publicitaires aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion d'échantillons ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de conseils pour la direction des affaires ; distribution de matériel publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire, publicité radiophonique, télévisée ; relations publiques courrier publicitaire. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions ; production de films sur bandes vidéo ; services de camps de vacances ; services de casinos ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; location de bandes vidéo ; casques, services de clubs ; clubs de santé ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès, de symposiums ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours, enseignement par correspondance ; services de discothèques ; divertissement télévisé, radiophonique ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films et leur location ; formation pratique (démonstration) ; services d'impresarios ; informations en matière de divertissement, de récréation ; jardins d'attractions ; exploitation de jardins zoologiques ; jeux d'argent ; publication de livres ; services de loisirs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musée (présentation, exposition) ; planification de réceptions ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; représentations théâtrales ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement. Agences de logement (hôtels, pensions) ; élevage d'animaux ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de bar ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; contrôle de qualité ; décoration intérieure, services de dessinateurs pour emballages ; exploitation de terrains de camping ; gestion de lieux d'expositions, services hôteliers ; restaurants-libre-service ; location de costumes, de vêtements, d'uniformes ; maisons de vacances ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; clubs de rencontre ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (alimentation). Approvisionnement en produits alimentaires (service de traiteur).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.