Déposée le 17 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA MARQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FREE BAG'CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA MARQUES domicilié(e) 12 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 726 266 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIA MARQUES Sarl domicilié(e) 12 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque FREE BAG'CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIA MARQUES Sarl - 12 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 421726266
VIA MARQUES Sarl - 12 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France
Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494722 - Publication au BOPI 2009-03-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Petits meubles pour le rangement de supports enregistrés (cassettes audio, vidéo, disques compact). Y compris les tours de rangement, les tiroirs et boîtes en bois ou matières plastiques. Mallettes, sacs et pochettes adaptés pour le longement de disques compact, de disquettes, de cassettes audioet vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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