Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD - QUBE
VIA MARQUES

Numéro de dépôt :
99795772
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2009

Présentation de la marque CD - QUBE

Déposée le 1 juin 1999 par la société VIA MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD - QUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société VIA MARQUES domicilié(e) 12, Rue Notre Dame des Victoires, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 726 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIA MARQUES - France.

La marque CD - QUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD - QUBE est expirée depuis le 1 juin 2009.

VIA MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : CD ALTO , CD QUARTET , CD LIGHT COLOR , CD-CLIP-TRAY , CD GIRODONTO , CD MONTANA , WINDY CONCEPT , MEDIA'WIN , CD BURGER , CD G.I.


VIA MARQUES - 12, Rue Notre Dame des Victoires, 75002 PARIS - France - SIREN 421726266


VIA MARQUES - France


Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494722 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Petits meubles pour le rangement de supports enregistrés (cassettes audio, vidéo, disques compact) y compris les tours de rangement, les tiroirs et boîtes en bois ou matières plastiques.