Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA MARQUES
/
CD - MOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CD - MOUSE
VIA MARQUES (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
99785021
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque CD - MOUSE

Déposée le 31 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD - MOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA MARQUES domicilié(e) 12, Rue Notre Dame des Victoires, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 726 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIA MARQUES - France.

La marque CD - MOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD - MOUSE est expirée depuis le 31 mars 2009.

VIA MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : CD ALTO , CD QUARTET , CD LIGHT COLOR , CD-CLIP-TRAY , CD GIRODONTO , CD MONTANA , WINDY CONCEPT , MEDIA'WIN , CD BURGER , CD G.I.


VIA MARQUES (S.a.r.l.) - 12, Rue Notre Dame des Victoires, 75002 PARIS - France - SIREN 421726266


VIA MARQUES - France


Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494722 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Petits meubles pour le rangement de supports enregistrés (cassettes audio, vidéo, disques compact) y compris les tours de rangement, les tiroirs et boîtes en bois ou matières plastiques.