AQUA
Présentation de la marque AQUA
Déposée le 4 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA est expirée depuis le 4 octobre 2012.
VIA MARQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494722 - Publication au BOPI 2009-03-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46