Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA
VIA MARQUES Sarl

Numéro de dépôt :
3187710
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2012
AQUA de VIA MARQUES

Présentation de la marque AQUA

Déposée le 4 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA MARQUES domicilié(e) 12 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 726 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIA MARQUES Sarl domicilié(e) 12 rue NOTRE Dame des VICTOIRES,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA est expirée depuis le 4 octobre 2012.

VIA MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : CD ALTO , CD QUARTET , CD LIGHT COLOR , CD-CLIP-TRAY , CD GIRODONTO , CD MONTANA , WINDY CONCEPT , MEDIA'WIN , CD BURGER , CD G.I.


VIA MARQUES Sarl - 12 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 421726266


VIA MARQUES Sarl - 12 rue NOTRE Dame des VICTOIRES,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494722 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Mallettes, sacs et pochettes adaptés pour le rangement de disques compact, de disquettes de cassettes audio et vidéo.