Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA COSMOS
VIA COSMOS (SARL)

Numéro de dépôt :
1542487
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1999

Présentation de la marque VIA COSMOS

Déposée le 21 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA COSMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIA COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA COSMOS domicilié(e) 59 RUE NOTRE DAME DE NAZARETH, 75003 PARIS - France.

La marque VIA COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA COSMOS est expirée depuis le 21 juillet 1999.

VIA COSMOS a également déposé les autres marques suivantes : NO SMOKING , PARKING


VIA COSMOS (SARL) - 59 RUE NOTRE DAME DE NAZARETH, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Papiers, cartons, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage;machines a ecrire et article de bureau;matieres plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes a jouer;caractere d'imprimerie clichés.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matieres non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies;parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classe couvertures de lit et de table.Vetements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, epingles et aiguilles;fleurs artificielles Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noel. Service: Communications

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.