Déposée le 12 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA CHOCOLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCO DON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-12 du 20 mars 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA CHOCOLAT domicilié(e) 5 RUE JEAN BAPTISTE PIGALLE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 032 130 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIA CHOCOLAT, M. COTTET MICHEL domicilié(e) 5 RUE JEAN BAPTISTE PIGALLE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHOCO DON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIA CHOCOLAT, SARL - 5 RUE JEAN BAPTISTE PIGALLE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 485032130
VIA CHOCOLAT, M. COTTET MICHEL - 5 RUE JEAN BAPTISTE PIGALLE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2019 n°2724512 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-09-02
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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