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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VI : INSTITUT D'INGENIERIE D'INTELLIGENCE ET D'INNOVATION INCENDIE (VI
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TACTICAL C-SENSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TACTICAL C-SENSE
VI : INSTITUT D'INGENIERIE D'INTELLIGENCE ET D'INNOVATION INCENDIE (VI), SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3897953
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
TACTICAL C-SENSE de VI : INSTITUT D\'INGENIERIE D\'INTELLIGENCE ET D\'INNOVATION INCENDIE (VI

Présentation de la marque TACTICAL C-SENSE

Déposée le 16 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VI : INSTITUT D'INGENIERIE D'INTELLIGENCE ET D'INNOVATION INCENDIE (VI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TACTICAL C-SENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VI : INSTITUT D'INGENIERIE D'INTELLIGENCE ET D'INNOVATION INCENDIE (VI domicilié(e) 34 Quai Saint Cosme - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VI : INSTITUT D'INGENIERIE D'INTELLIGENCE ET D'INNOVATION INCENDIE (VI), M. MITANCHEZ Gaétan domicilié(e) 34 Quai Saint Cosme - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque TACTICAL C-SENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACTICAL C-SENSE est expirée depuis le 16 février 2022.


VI : INSTITUT D'INGENIERIE D'INTELLIGENCE ET D'INNOVATION INCENDIE (VI), SARL unipersonnelle - 34 Quai Saint Cosme - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


VI : INSTITUT D'INGENIERIE D'INTELLIGENCE ET D'INNOVATION INCENDIE (VI), M. MITANCHEZ Gaétan - 34 Quai Saint Cosme - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 24 avril 2012 - Retrait partiel n°574570 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.