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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VHC FRANCE
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Mandourelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mandourelle
VHC FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4153954
Date de dépôt :
04/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2025
Mandourelle de VHC FRANCE

Présentation de la marque Mandourelle

Déposée par voie électronique le 4 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VHC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mandourelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VHC FRANCE domicilié(e) 5720 Lieu dit Domaine Mandourelle - 11360 - Villesèque-des-Corbières - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 799 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VHC FRANCE, SAS, M. Wim Van Haute domicilié(e) Lieu dit Domaine Mandourelle - 11360 - Villesèque-des-Corbières - France.

La marque Mandourelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mandourelle arrivera à expiration en date du 4 février 2025.


VHC FRANCE, SAS - 5720 Lieu dit Domaine Mandourelle - 11360 - Villesèque-des-Corbières - France - SIREN 794799353


VHC FRANCE, SAS, M. Wim Van Haute - Lieu dit Domaine Mandourelle - 11360 - Villesèque-des-Corbières - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.