Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAUSSEA
VGM HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
99774352
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2029

Présentation de la marque CHAUSSEA

Déposée le 5 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VGM HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VGM HOLDING domicilié(e) 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 726 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VGM HOLDING, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France.

La marque CHAUSSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUSSEA arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

VGM HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSEA MET LE BONHEUR A VOS PIEDS , CHAUSSEA. LA MODE, LE CHOIX, LE PRIX! , WEEK-END DES AMIS , CHAUSSEA MET LES CADEAUX A VOS PIEDS , CHAUSSEA.STOCK , SANEFEET ACTIV' , CHAUSSEA. LA MODE, LE CHOIX, LE PRIX! , SHOPPING DU VAL , VERACITY , DENIM SIDE FOOTWEAR DIVISION


VGM HOLDING, SAS - 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France - SIREN 330726449


VGM HOLDING, SERVICE JURIDIQUE - 105 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 54910 - VALLEROY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478392 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394594 - Publication au BOPI 2009-01-14

Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491421 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544259 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Inscription le 20 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743452 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2018 n°2698540 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-14

Inscription le 14 octobre 2020 - Concession de licence n°797989 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14

Cuir d'imitation, cuir Chaussures, vêtements Bonneterie, articles de maroquinerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.