CHAUSSEA
Présentation de la marque CHAUSSEA
Déposée le 5 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VGM HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAUSSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUSSEA arrivera à expiration en date du 5 février 2029.
VGM HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478392 - Publication au BOPI 2008-07-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394594 - Publication au BOPI 2009-01-14
Inscription le 19 février 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°491421 - Publication au BOPI 2009-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544259 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Inscription le 20 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743452 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2018 n°2698540 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-14
Inscription le 14 octobre 2020 - Concession de licence n°797989 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14