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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGG
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DOM LA NOBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOM LA NOBLE
VGG SARL (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96637749
Date de dépôt :
25/07/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/07/2016

Présentation de la marque DOM LA NOBLE

Déposée le 25 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOM LA NOBLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGG domicilié(e) 57 rue Montesquieu, BP 203,33500 LIBOURNE (dossier no 2320649) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 883 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VGG – OENOALLIANCE Claire Andrieu domicilié(e) Route du Petit Conseillé,33750 BEYCHAC & CAILLAU (dossier no 2320649) - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM LA NOBLE est expirée depuis le 25 juillet 2016.

VGG a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DE PENA , CIGALE GRANDS TERROIRS , PIERRE JACQUES , CHARLES GARRIGUETTE


VGG SARL (Société à Responsabilité Limitée) - 57 rue Montesquieu, BP 203,33500 LIBOURNE (dossier no 2320649) - 33500 - France - SIREN 390883874


VGG – OENOALLIANCE Claire Andrieu - Route du Petit Conseillé,33750 BEYCHAC & CAILLAU (dossier no 2320649) - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485241 - Publication au BOPI 2008-11-19

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320649 - Publication au BOPI 2006-07-31

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

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