Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIGALE GRANDS TERROIRS
VGG S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95565012
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/03/2015

Présentation de la marque CIGALE GRANDS TERROIRS

Déposée le 22 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CIGALE GRANDS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGG domicilié(e) Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2284548) - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 883 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VGG – OENOALLIANCE Sylvain Cluzeau domicilié(e) Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2284548) - 33750 - France.

La marque CIGALE GRANDS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIGALE GRANDS TERROIRS est expirée depuis le 22 mars 2015.

VGG a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DE PENA , DOM LA NOBLE , PIERRE JACQUES , CHARLES GARRIGUETTE


VGG S.A.R.L. - Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2284548) - 33750 - France - SIREN 390883874


VGG – OENOALLIANCE Sylvain Cluzeau - Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2284548) - 33750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485241 - Publication au BOPI 2008-11-19

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284548 - Publication au BOPI 2005-03-21

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée