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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGG
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CHARLES DE PENA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARLES DE PENA
VGG SARL (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
97674801
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/04/2017

Présentation de la marque CHARLES DE PENA

Déposée le 15 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHARLES DE PENA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGG domicilié(e) 57 RUE MONTESQUIEU,33500 LIBOURNE (dossier no 2340365) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 883 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VGG – OENOALLIANCE SAS domicilié(e) ROUTE DU PETIT CONSEILLER,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2340365) - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DE PENA est expirée depuis le 15 avril 2017.

VGG a également déposé les autres marques suivantes : DOM LA NOBLE , CIGALE GRANDS TERROIRS , PIERRE JACQUES , CHARLES GARRIGUETTE


VGG SARL (Société à Responsabilité Limitée) - 57 RUE MONTESQUIEU,33500 LIBOURNE (dossier no 2340365) - 33500 - France - SIREN 390883874


VGG – OENOALLIANCE SAS - ROUTE DU PETIT CONSEILLER,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2340365) - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485241 - Publication au BOPI 2008-11-19

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340365 - Publication au BOPI 2007-04-30

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Vins