Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINES PASSION
Sarl VGDM ACTIV'ACTION

Numéro de dépôt :
1548846
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
21/06/1999

Présentation de la marque CUISINES PASSION

Déposée le 21 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGDM ACTIV'ACTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CUISINES PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGDM ACTIV'ACTION domicilié(e) 109 avenue des Arènes romaines, 31300 TOULOUSE - France.

La marque CUISINES PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINES PASSION est expirée depuis le 21 juin 1999.

VGDM ACTIV'ACTION a également déposé les autres marques suivantes : MON BANQUIER M'A DONNE LA COMBINE , GROUPE EPSECO , L'IMAGE LE SON COMME NULLE PART AILLEURS , LE SENS DE LA LUMIERE


Sarl VGDM ACTIV'ACTION - 109 avenue des Arènes romaines, 31300 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Presse. meubles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.