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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VGC
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CUISILAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISILAND
VGC Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1305547
Date de dépôt :
28/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2015

Présentation de la marque CUISILAND

Déposée le 28 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) VGC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VGC domicilié(e) 1 place Dame Suzanne,91190 SAINT AUBIN (dossier no 2279698) - 91190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 523 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie Virginie Ulmann domicilié(e) 32 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2279698) - 75116 - France.

La marque CUISILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUISILAND est expirée depuis le 28 janvier 2015.

VGC a également déposé les autres marques suivantes : CUCINA


VGC Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 1 place Dame Suzanne,91190 SAINT AUBIN (dossier no 2279698) - 91190 - France - SIREN 383523982


Baker & McKenzie Virginie Ulmann - 32 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2279698) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2042401 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2005 n°2279698 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Inscription - Transmission de propriété n°37170 - Publication au BOPI

Inscription le 2 avril 2007 - Gage constitué n°451524 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 23 avril 1992 - Transmission de propriété n°62466 - Publication au BOPI 1992-04-23

Inscription le 23 avril 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°62465 - Publication au BOPI 1992-04-23

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°407204 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 18 mai 2005 - Gage constitué n°412208 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 26 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°442374 - Publication au BOPI 2006-07-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 16 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564975 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16

Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.