Déposée le 29 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGB Holding
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAINES DE TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGB Holding domicilié(e) 30 Chemin de Saint Henri, BP 149,13322 MARSEILLE cedex 16 - 13322 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 102 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel VERGEZ VGB Holding domicilié(e) 30 Chemin de Saint Henri, BP 149,13322 MARSEILLE cedex 16 - 13322 - France.
La marque GRAINES DE TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VGB Holding SARL - 30 Chemin de Saint Henri, BP 149,13322 MARSEILLE cedex 16 - 13322 - France - SIREN 393102751
Emmanuel VERGEZ VGB Holding - 30 Chemin de Saint Henri, BP 149,13322 MARSEILLE cedex 16 - 13322 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Inscription le 4 avril 2007 - Changement d'adresse n°451664 - Publication au BOPI 2007-04-04
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 2 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544234 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits (fruits secs, noix, fruits coques, fruits mous et moelleux) ; gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Pâtisserie et confiserie (pâte d'amandes, graines enrobées), préparations faites de céréales, farines, sauces, épices. Produits agricoles, horticoles et graines non compris dans d'autres classes : fruits et légumes frais, semences.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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