Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINES DE TAPAS
VGB Holding SARL

Numéro de dépôt :
3316558
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014
GRAINES DE TAPAS de VGB Holding

Présentation de la marque GRAINES DE TAPAS

Déposée le 29 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGB Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINES DE TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGB Holding domicilié(e) 30 Chemin de Saint Henri, BP 149,13322 MARSEILLE cedex 16 - 13322 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 102 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel VERGEZ VGB Holding domicilié(e) 30 Chemin de Saint Henri, BP 149,13322 MARSEILLE cedex 16 - 13322 - France.

La marque GRAINES DE TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES DE TAPAS est expirée depuis le 29 septembre 2014.

VGB Holding a également déposé les autres marques suivantes : LA FERME PROVENÇALE , SUD LAIT , LAFAVORITE , (Marque figurative) , FRUTI'S , (Marque figurative) , Douchou Cacahuètes caramélisées


VGB Holding SARL - 30 Chemin de Saint Henri, BP 149,13322 MARSEILLE cedex 16 - 13322 - France - SIREN 393102751


Emmanuel VERGEZ VGB Holding - 30 Chemin de Saint Henri, BP 149,13322 MARSEILLE cedex 16 - 13322 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Inscription le 4 avril 2007 - Changement d'adresse n°451664 - Publication au BOPI 2007-04-04

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 2 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544234 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits (fruits secs, noix, fruits coques, fruits mous et moelleux) ; gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Pâtisserie et confiserie (pâte d'amandes, graines enrobées), préparations faites de céréales, farines, sauces, épices. Produits agricoles, horticoles et graines non compris dans d'autres classes : fruits et légumes frais, semences.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.