Déposée le 28 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGB Holding
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRUTI'S »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGB Holding domicilié(e) 30 chemin de Saint Henri, BP 149,13322 MARSEILLE Cedex 16 (dossier no 2300368) - 13322 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 102 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VGB Holding Sandrine Marsala domicilié(e) 30 chemin de Saint-Henri, BP 149,13322 MARSEILLE Cedex 16 (dossier no 2300368) - 13322 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VGB Holding SARL - 30 chemin de Saint Henri, BP 149,13322 MARSEILLE Cedex 16 (dossier no 2300368) - 13322 - France - SIREN 393102751
VGB Holding Sandrine Marsala - 30 chemin de Saint-Henri, BP 149,13322 MARSEILLE Cedex 16 (dossier no 2300368) - 13322 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Inscription le 8 avril 2004 - Changement d'adresse n°390336 - Publication au BOPI 2004-04-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18
Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°422174 - Publication au BOPI 2005-11-14
Inscription le 4 avril 2007 - Changement d'adresse n°451664 - Publication au BOPI 2007-04-04
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300368 - Publication au BOPI 2005-11-02
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Inscription le 2 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544234 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
- Jeux de jetons en couleurs - Fruits
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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