Déposée le 13 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGA International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOUND TARGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VGA International domicilié(e) 9 rue Manurhin - Bassin Artisanal, 68120 Richwiller - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 905 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VGA International - France.
La marque SOUND TARGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VGA International (S.a.r.l.) - 9 rue Manurhin - Bassin Artisanal, 68120 Richwiller - France - SIREN 423905710
VGA International - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378768 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
– jeux, jouets, cibles pour répliques d'armes. – munition et projectiles, explosifs, pétards, munition de répliques d'armes. Dispositif de visée (autre que lunettes) pour répliques d'armes. – appareils et instruments de signalisation et d'enseignement. Appareils pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction du son et de l'image. Appareil de mesure, de visée, de stimulation pour le tir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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